Conseil Municipal du 24 avril 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W94 Page 080Séance du 24 avril 1992 - Registre 169W94 Page 080 - Délibération
169W94 Page 083Création d'un emploi spécifique de chargé de mission en communication. - Registre 169W94 Page 083 - Délibération
169W94 Page 084Avenant N°1 au bail avec C.A.D. informatique pour locaux Gustave NAST. - Registre 169W94 Page 084 - Délibération
169W94 Page 085Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections. - Registre 169W94 Page 085 - Délibération
169W94 Page 086Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte communal. - Registre 169W94 Page 086 - Délibération
169W94 Page 087Garantie communale pour un emprunt souscrit par L' O.P.M.H.L.M. - Registre 169W94 Page 087 - Délibération
169W94 Page 089Evolution de tarifs de certains services publics municipaux. - Registre 169W94 Page 089 - Délibération
169W94 Page 101Conventions pour occupation de locaux scolaires - Registre 169W94 Page 101 - Délibération
169W94 Page 102Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes d'accueil et les commune de résidence. Année scolaire 1992/1993 - Registre 169W94 Page 102 - Délibération
169W94 Page 104Projet d'études de transport en commun par le bureau I.D.F conseil d'une convention & demande de subvention au conseil régional. - Registre 169W94 Page 104 - Délibération
169W94 Page 106Acquisition plaine de Chantereine et décision de passer outre à l'avis des domaines - Registre 169W94 Page 106 - Délibération
169W94 Page 108Acquisition d'un terrain cadastre B.R 240 compris dans le périmètre du plan vert. - Registre 169W94 Page 108 - Délibération
169W94 Page 109Cession de terrains communaux a bâtir Chemin de Courtry. - Registre 169W94 Page 109 - Délibération
169W94 Page 111Demande de subvention au conseil général pour la fête des enfants. - Registre 169W94 Page 111 - Délibération
169W94 Page 113Convention de prestation de services des haltes-garderies. - Registre 169W94 Page 113 - Délibération
169W94 Page 114Requalification de la cité SCHWEITZER LAENNEC - avenants à marchés de travaux d'infrastructures V.R.D. & éclairage public - Registre 169W94 Page 114 - Délibération
169W94 Page 116Mise en conformité électrique école du docteur ROUX approbation du D.C.E.|-|Travaux de réfection carrelage école des Arcades. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W94 Page 116 - Délibération
169W94 Page 117Avenant au marché C.M.C. - Aménagement du sous-sol de l'école PASTEUR - Registre 169W94 Page 117 - Délibération
169W94 Page 118Approbation du dossier d'appel d'offres pour acquisition d'un autocar. - Registre 169W94 Page 118 - Délibération
169W94 Page 119Avenant a contrat de maintenance de qualité des plats cuisinés à l'avance. - Registre 169W94 Page 119 - Délibération
169W94 Page 121Demande de subvention pour transfert temporaire de la restauration du collège WECZERKA. - Registre 169W94 Page 121 - Délibération
169W94 Page 122Avenant a contrat avec la S.E.M.L. Chelles Avenir. Extension du périmètre de la concession d'aménagement - Registre 169W94 Page 122 - Délibération
169W94 Page 124Contrat avec Monsieur CARBONNEAUX pour consultations juridiques. - Registre 169W94 Page 124 - Délibération
169W94 Page 125Règlement d'attribution protocolaire des médailles de la ville. - Registre 169W94 Page 125 - Délibération
169W94 Page 128Indemnité du Maire et des adjoints - Registre 169W94 Page 128 - Délibération
169W94 Page 129Convention de location de parkings rue Aimé AUBERVILLE. - Registre 169W94 Page 129 - Délibération
169W94 Page 130Désignation d'un délégué auprès d'un organisme. Modificatif. - Registre 169W94 Page 130 - Délibération
169W94 Page 131Questions diverses - Registre 169W94 Page 131 - Délibération